Bonjour à tous,
1 – suite à la réunion du CD90 avec les présidents de club
2 – eu égard aux textes fédéraux notamment le codes des sanctions P 18 qui précise (je cite) :
« Absence non justifiée lors d’une épreuve qualificative aux Championnats de France » entraîne : « -Suspension ferme de un (1) an
+ 60 € d’amende / Dans le cadre d’une activité d’intérêt général : à raison de 8 heures par mois durant douze mois + 60 € d’amende / Doublement de la peine en cas de récidive soit deux ans maximum (2 ans) (sans modification de la sanction pécuniaire) »
+ 60 € d’amende / Dans le cadre d’une activité d’intérêt général : à raison de 8 heures par mois durant douze mois + 60 € d’amende / Doublement de la peine en cas de récidive soit deux ans maximum (2 ans) (sans modification de la sanction pécuniaire) »
3 – et en raison du retour du président national de la commission de discipline (je cite) :
« Non le 1 an est une sanction MAXIMALE. Donc surtout pas d’automaticité. Il peut être ajouté à une suspension de Championnat de France concerné l’année suivante. C’est à la commission de discipline de choisir. «
4 – tout en tenant compte du fait que jusqu’à présent, la peine, quand elle était appliquée, était la non inscription au championnat correspondant l’année suivante,
La commission de discipline à pris la décision suivante, applicable immédiatement.
– A compter de la saison prochaine tout joueur non excusé (certificat médical) dans les 3 jours auprès du président du CD90 (courrier, mail) qui ne se présente pas à un championnat qualificatif au championnat de France se verra suspendre sa licence pour une durée de 1 an tel que dans les textes FFPJP avec une amende de 60 euros.
– Pour cette année , les trois joueurs concernés seront interdits de s’inscrire aux mêmes championnats l’année prochaine où ils ne se sont pas présentés cette année.
Le président
